Conditions d’utilisation et conditions de vente

Le site web www.vulturbike.com (« Site ») appartient à VULTUR BIKE di Giuseppe Sicuro & C. S.A.S. (« Vendeur » ou simplement «VULTURBIKE»), dont le siège social est situé à Rionero in Vulture (PZ) Via Fiera 49 (85028), TVA n° 01971600760 ; N. R.E.A. : PZ-148048 Capital-actions : 7 000,00 euros IV.

Toute information, support, demande ou plainte peut être transmise au service client :

- par e-mail à info@vulturbike.com
- par téléphone au (+39) 0972 208663 ou
- utiliser la section contact

Ces conditions d’utilisation et conditions de vente (ci-après « Conditions générales ») régissent l’utilisation du Site par les utilisateurs et la vente à distance des produits qui y sont commercialisés, régie par le Chapitre I, Titre III (articles 45 et suivants) du décret législatif n° 206 du 6 septembre 2005 (« Code de la consommation »), lorsqu’il s’agit d’un consommateur, et par le décret législatif n° 70 du 9 avril 2003, contenant la régulation du commerce électronique.

Veuillez les lire attentivement, les imprimer et/ou les enregistrer sur un autre support durable et accessible. Veuillez également consulter attentivement la Politique de confidentialité et la Politique sur les cookies.

Le vendeur s’engage à rendre ces documents disponibles et à jour en permanence, et se réserve le droit de les modifier à tout moment, à compter de la date de publication sur le Site.

DÉFINITIONS

Aux fins des présentes Conditions générales, les définitions suivantes s’appliquent :

« Contrat » : le contrat relatif à la vente à distance des produits commercialisés par le Site, entre VULTURBIKE et un client final, dans le contexte d’un système de vente à distance utilisant Internet comme technologie de communication à distance.

« Client » : (i) le Consommateur conformément à l’art. 3, paragraphe I, lettre a) du Code de la consommation, en tant que personne physique effectuant un achat sur le Site à des fins non liées à l’activité entrepreneuriale, commerciale, artisanale ou professionnelle exercée par ce dernier ; (ii) le professionnel conformément à l’art. 3, paragraphe I, lettre c) en tant que personne physique ou morale effectuant un achat sur le Site dans l’exercice de son activité entrepreneuriale, commerciale, artisanale ou professionnelle, ou en tant qu’intermédiaire de celle-ci

« Utilisateur » : la personne qui accède au Site et continue de naviguer.

« Panier d’achat » : la phase finale de la procédure d’achat dans laquelle l’utilisateur soumet sa proposition d’achat en sélectionnant le mode de paiement, le mode d’expédition et les autres options disponibles.

« Commande » : la proposition d’achat que l’utilisateur envoie à VULTURBIKE, complétant la procédure de commande décrite.

SUJET

Avec ce contrat, VULTURBIKE vend et achète à distance, par voie électronique, les produits indiqués et proposés à la vente sur le Site.

Ces Conditions générales ne régissent pas la vente de produits ni la fourniture de services par des tiers qui utilisent des liens directs vers le Site via des bannières ou d’autres hyperliens/liens. Sur les sites web consultables via ces liens, VULTURBIKE n’effectue aucun type de contrôle ou de surveillance. Par conséquent, en aucun cas VULTURBIKE peut être tenu responsable des biens ou services promis par des tiers ni de l’exécution des transactions entre les utilisateurs du site et des tiers.

DISPONIBILITÉ DU SERVICE ET CONDITIONS D’UTILISATION

La vente de produits sur le Site peut être temporairement suspendue, sans préavis, pour le temps strictement nécessaire aux interventions techniques nécessaires et/ou appropriées sur la plateforme ou en cas de raisons de sécurité justifiées ou de violations de la confidentialité. VULTURBIKE se réserve le droit, en tout cas, de ne pas accepter les commandes, de la part de qui elles viennent, qui soient anormales en ce qui concerne la quantité ou la fréquence des achats effectués sur le site.

VULTURBIKE se réserve également le droit de ne pas accepter les commandes de a) utilisateurs avec lesquels il existe un litige juridique en cours ; b) les utilisateurs impliqués dans des fraudes liées aux paiements par carte de crédit ; c) les utilisateurs ayant fourni des données d’identification qui s’avèrent ensuite fausses, incomplètes ou inexactes.

En utilisant ce site et/ou en passant des commandes via celui-ci, vous acceptez : 1. d’utiliser le site uniquement pour des activités légales ; 2. Ne pas passer de fausses commandes ou frauduleuses. S’il existe des raisons plausibles de croire que la commande est de cette nature, le vendeur se réserve le droit d’annuler la commande et d’en informer les autorités compétentes.

LES PRODUITS EN VENTE

Les produits proposés à la vente via ce site sont des produits pour motos et voitures, en particulier des adhésifs, stickers, carénages et produits similaires, et sont décrits dans la fiche d’information pertinente (« Fiche Produit ») qui illustre les principales caractéristiques et matériaux de composition.

Les images et descriptions incluses dans la fiche produit sont à des fins illustratives et démonstratives et, malgré les efforts pour les décrire et les représenter de la manière la plus réaliste possible, elles ne sont pas toujours parfaitement représentatives des produits réels composés de produits artisanaux, et qui peuvent donc différer légèrement en forme, couleur (également en raison des différentes couleurs des écrans des appareils utilisés) ou présenter des « petits imperfections » dues à l’artisanat. Cependant, nous garantissons notre volonté de représenter les produits de la manière la plus véridique et réaliste possible.

Les présentes Conditions générales de vente n’incluent pas l’assemblage, l’installation et l’application des Produits, qui ne font pas l’objet du présent Contrat et sont donc exclus. Par conséquent, la responsabilité de Vulturbike pour les dommages aux produits signalés par le Client lors de ces phases est exclue.

UTILISATION DE MARQUES TIERCES À DES FINS DESCRIPTIVES ET DE COMPATIBILITÉ

Le client est informé que, sauf dans les cas où les produits sont indiqués comme « originaux » ou « officiels », il est entendu que les produits sont fabriqués, marqués et mis sur le marché par la société mère concernée (par exemple Ducati, BMW, Yamaha, Aprilia, Suzuki, Honda, Kawasaki et autres), danstous les autres cas il s’agit de produits de Vulturbike. et les marques et modèles affichés sur le site sont utilisés uniquement pour indiquer la destination des produits Vulturbike, comme accessoires ou pièces détachées. L’utilisation des marques d’autrui n’a donc qu’un objectif descriptif de compatibilité des produits avec les marques mentionnées ci-dessus et les modèles associés (art. 21 du Code de la propriété industrielle).

Il n’existe aucun lien commercial entre Vulturbike et les marques indiquées sur le Site, ni Vulturbike licencié des marques associées.

DISPONIBILITÉ DES PRODUITS

Toutes les commandes de produits sont soumises à la disponibilité des produits. La disponibilité des produits fait référence au moment où le client consulte les fiches produits et doit en tout cas être considérée comme indicative puisque le site peut être visité simultanément par plusieurs utilisateurs, et il peut arriver qu’en même temps, plusieurs utilisateurs passent commande pour le même produit.

Par conséquent, il peut arriver que le système informatique du site marque comme disponible un produit qui n’est en réalité pas disponible puisqu’il a été vendu à d’autres avant la confirmation de la commande. Dans de tels cas, le vendeur ne peut en aucun cas être tenu responsable de l’indisponibilité d’un ou plusieurs produits.

VULTURBIKE ne peut être tenu responsable de l’indisponibilité temporaire ou permanente d’un ou plusieurs produits. En cas d’indisponibilité, même temporaire, des produits demandés, le Fournisseur s’engage à ne pas facturer au Client le prix correspondant.

Si la commande a été passée et que le prix déjà facturé pour les articles qui ne sont plus disponibles a été transmis, le vendeur remboursera au client la totalité du montant payé pour ces articles. En cas d’indisponibilité partielle ou totale des marchandises, même après l’envoi de l’email de confirmation de commande, le client sera informé rapidement par e-mail.

Dans ce cas, le contrat d’achat sera considéré comme résilié, et VULTURBIKE remboursera le prix et les frais d’expédition (lorsque cela est applicable et, dans le cas où l’achat concernait uniquement le Produit indisponible ou, en cas de plusieurs commandes, limité aux frais d’expédition spécifiquement mentionnés au Produit non disponible).

En cas de plusieurs commandes, l’indisponibilité d’un ou plusieurs produits commandés ne donne pas au client le droit d’annuler l’intégralité de la commande.

INSCRIPTION

Pour passer des commandes via ce site, il est d’abord nécessaire de procéder à l’enregistrement en créant un compte, en remplissant le formulaire d’inscription, où l’utilisateur saisira les données personnelles requises, ainsi que pour stocker les méthodes utilisées par les services du site (par exemple, paiement, livraison, etc.).

L’inscription sur le site peut également se faire via Facebook ou un compte Google.

L’utilisateur qui s’inscrit est responsable de la véracité, de l’exactitude et de la mise à jour des données saisies, garantit qu’il en est le propriétaire légitime et s’engage à respecter les lois applicables ainsi que les Conditions générales du site.

Toutes les données transmises seront traitées conformément à la Politique de confidentialité dans le seul but d’exécuter les commandes et, uniquement avec le consentement des utilisateurs, afin de promouvoir des produits ou des promotions sur le Site.

PROCESSUS D’ACHAT

Après avoir créé le compte et s’être connecté avec les identifiants concernés, l’utilisateur peut acheter les produits proposés à la vente sur le site en complétant la procédure de transmission de commande et les instructions qui y sont disponibles uniquement en italien.

Dans le cas des produits personnalisés, l’utilisateur devra remplir d’autres sections pour spécifier les personnalisations demandées. Avant de passer la commande à l’utilisateur, le résumé de la commande sera affiché dans le panier contenant les produits sélectionnés, le prix des produits, y compris les taxes, les frais de port et d’autres frais supplémentaires (le cas échéant).

L’utilisateur pourra alors identifier et corriger toute erreur survenue lors de la compilation des champs, ainsi que consulter ces Conditions Générales, un résumé des délais et coûts d’expédition ainsi que la Politique de confidentialité. Pour passer la commande, l’utilisateur doit cliquer sur le bouton de complétion de commande et procéder au paiement de la manière choisie.

En passant une commande, le client déclare avoir lu toutes les informations fournies lors du processus d’achat, qu’il accepte l’intégralité des ces Conditions générales, et reconnaît expressément que cela implique l’obligation de payer le prix et les autres montants dus en vertu des présentes Conditions et que la commande ne peut être modifiée ou annulée après son expédition.

CONCLUSION DU CONTRAT

Le contrat entre le vendeur et le client ne sera considéré comme conclu qu’avec l’acceptation de la commande par le vendeur par envoi d’un courriel de confirmation de commande (la « confirmation de commande »), équivalent à l’acceptation de la proposition d’achat. Seuls les produits indiqués dans la Confirmation de Commande font l’objet du contrat.

En cas de paiement par virement bancaire, le contrat ne sera considéré comme conclu qu’avec la réception du crédit bancaire sur le compte VULTURBIKE. Par conséquent, à partir de ce moment, les délais de livraison doivent être calculés.

Le vendeur se réserve le droit, à sa discrétion, de refuser la commande, même dans les cas où : a) la commande ne peut pas être exécutée en raison de : une erreur dans les informations fournies par l’utilisateur au moment de la commande (par exemple, carte de paiement ; date d’expiration, etc.) ; adresse de facturation incorrecte ; adresse d’expédition insuffisante ou incorrecte ; informations trompeuses ; l’impossibilité de livrer le produit dans certaines zones géographiques défavorisées ; b) il y a eu une erreur sur le site concernant le prix, la description du produit ou sa disponibilité.

Dans de tels cas, le vendeur annulera la commande et remboursera tout montant déjà payé par l’utilisateur pour le paiement des produits.

Par la suite, le client sera informé, par une succession d’e-mails, que la commande est :

a été accepté et est en cours de préparation (premier email) ;
a été envoyée (« Confirmation de la distribution »).

Ensuite, le client recevra un e-mail, directement du transporteur par lequel l’envoi a été effectué, avec le numéro de suivi utile pour suivre l’envoi lui-même, qui sera généralement actif après 24 heures à partir de sa réception.

Le contrat d’achat sera considéré comme résilié en cas de non-paiement, même partiel, du prix du produit, des frais d’expédition s’il y en a, et de tout autre coût supplémentaire résultant de la commande (« Montant total dû »).

Dans le cas où le montant total dû n’est pas payé ou que le résultat réussi du paiement ne soit pas confirmé, le contrat d’achat sera considéré comme résilié par la loi conformément à et aux fins de l’art. 1456 du Code civil italien. Le client sera rapidement informé de cette résiliation et de l’annulation conséquente de la commande.

PAIEMENT

Les méthodes de paiement disponibles sur le site sont celles décrites ci-dessous.

Cartes de crédit

Les cartes de crédit et de débit sont acceptées via le service PayPal dans les circuits autorisés par le fournisseur concerné.

Si, pour quelque raison que ce soit, il n’est pas possible de débiter le montant du, le processus de vente sera automatiquement annulé et la vente sera résiliée conformément à l’article 1456 du Code civil italien. Le client sera informé par e-mail. Vous serez facturé lors de la commande. Pour des raisons de sécurité, il se peut que vous deviez vous authentifier vous-même à l’aide d’appareils mobiles ou d’autres moyens requis par les services de paiement.

Le non-respect de la procédure décrite ci-dessus peut rendre impossible la finalisation de l’achat sur le Site.

PayPal

Nous acceptons également les paiements via PayPal via les circuits suivants : MasterCard, Visa, Visa Electron, Maestro, American Express, Discover et Aurora.

Si vous choisissez ce mode de paiement, vous serez redirigé vers le site PayPal où vous effectuerez le paiement selon la procédure fournie et régulée dans ce domaine, ce qui peut également nécessiter une procédure de sécurité à plusieurs facteurs, comme l’envoi d’emails de confirmation.

PayPal utilise les protocoles de sécurité SSL et de chiffrement des données les plus récents et les plus récents. En cas d’annulation de la commande ou dans d’autres cas où les frais engagés par le client doivent être remboursés, les montants concernés seront remboursés via le compte PayPal, sauf accord contraire avec VULTURBIKE.

Virement bancaire

Le paiement par virement bancaire est accepté. Les détails pour effectuer le transfert sont indiqués au client par e-mail après la confirmation de commande et peuvent toujours être consultés sur cette page.

Le client doit procéder au paiement sans faute dans les 60 jours suivant l’envoi de l’e-mail de confirmation de commande. En cas de non-paiement dans la durée indiquée, la vente sera résiliée conformément à l’article 1456 du Code civil italien, sans préjudice du droit à une indemnisation pour les dommages subis, et le client recevra un e-mail annulant la commande envoyée.

Le client doit indiquer dans la raison du transfert : numéro de commande.

Le paiement à la livraison est réservé aux clients italiens.

Si le client italien choisit le paiement en espèces à la livraison, nous vous informons qu’un coût supplémentaire de 7 € sera appliqué à l’ensemble de l’expédition, ou à la somme différente indiquée de temps à autre sur le Site. En cas de choix d’argent liquide à la livraison, au moment de la livraison des Produits, il est nécessaire que le montant indiqué dans le bon de commande soit en espèces (car le coursier n’est pas autorisé à accepter les chèques et ne peut pas donner de monnaie) : sinon, le contrat d’achat sera considéré comme résilié par la loi conformément à et aux fins de l’art. 1456 du Code civil italien. Vous serez informé de la résiliation du contrat et de l’annulation conséquente de la commande.

Tout remboursement à effectuer conformément aux présentes Conditions générales de vente sera effectué par virement bancaire vers les informations bancaires que vous fournirez.

PRIX

Les prix de vente affichés sur le site doivent être compris en euros et incluent la TVA (si applicable) ainsi que toute autre taxe.

Le prix appliqué à la relation contractuelle entre le vendeur et le client sera celui en vigueur au moment de la commande et indiqué dans la Confirmation de commande, sans prendre en compte les augmentations ou baisses de prix, y compris pour les promotions, qui pourraient survenir par la suite.

DROITS DE DROIT, TAXES ET AUTRES CHARGES FISCALES POUR LES CLIENTS HORS UE

Dans le cas d’un achat par un client non européen, veuillez noter que le prix sera indiqué sans TVA et que les droits de droit, taxes et autres charges fiscales exigées par le pays importateur peuvent s’appliquer. Il n’est en aucun cas possible de prédire si et quels coûts seraient engagés pour le dédouanement des marchandises. Le paiement de ces paiements relève du client.

Pour plus d’informations, vous pouvez contacter le bureau des douanes de votre pays.

VULTURBIKE n’accepte pas les demandes de fausses déclarations sur la valeur des biens achetés et expédiés vers des pays hors UE.

FACTURATION

À la demande du Client pour être effectuée en même temps que la commande, VULTURBIKE émettra la facture, en utilisant les informations fournies par le Client et que ce dernier garantit être exactes, et l’émettra par e-mail au Client. Après l’émission de la facture, il ne sera plus possible d’apporter de modifications aux données indiquées dans celle-ci.

VEUILLEZ NOTER : Les demandes de facture ne seront pas acceptées après la commande. En cas d’absence de facture, la commande sera enregistrée dans notre registre de paiement électronique que nous envoyons régulièrement à l’Agence du Revenu et qui ne pourra pas être modifié ultérieurement.

EXPÉDITION ET LIVRAISON DES PRODUITS

L’envoi est confié à des transporteurs nationaux et internationaux qui l’effectuent normalement du lundi au vendredi, à l’exception des jours fériés.

Pour plus d’informations sur l’expédition, vous pouvez consulter cette page.

RESTRICTIONS DE LIVRAISON

Veuillez noter : Nous n’expédions pas vers la Russie et l’Ukraine.

Les expéditions vers des boîtes postales ou des points de distribution automatique de colis ne sont pas autorisées. Les commandes sont expédiées par coursier et la présence d’une personne physique est donc requise pour la signature lors de la livraison du colis.

DÉLAIS DE LIVRAISON

Les délais de livraison pour l’Italie et l’Europe peuvent varier d’un minimum de 5 à un maximum de 18 jours ouvrés, et dans tous les cas dans un délai de 30 jours à compter de la conclusion du contrat.

Les délais de livraison pour les pays hors UE peuvent varier selon le pays de destination.

Ces termes doivent être considérés comme indicatifs et non essentiels, et toute modification à leur sujet sera rapidement communiquée par VULTURBIKE au Client par e-mail.

Le client est rappelé que :

Les produits disponibles en stock seront confiés au livreur environ dans les 3 jours ouvrables suivant la réception de la commande (le délai peut varier selon les périodes de haute saison et/ou les jours fériés).
Les produits personnalisés, en revanche, nécessitent des délais plus longs, dictés par le type de personnalisation et, par conséquent, par les délais de traitement à effectuer sur le produit.
Les commandes avec paiement par virement bancaire seront toujours expédiées après le crédit effectif.
Quoi qu’il en soit, le client sera informé de l’expédition via l’e-mail de confirmation d’expédition.

FRAIS DE TRANSPORT

Les frais d’expédition varient selon l’adresse de livraison et le poids VOLUMÉTRIQUE du ou des produits achetés.

Les détails des frais d’expédition sont indiqués sur le site sur cette page et sont en tout cas indiqués dans la procédure d’achat, avant que la commande ne soit passée par le client.

En cas d’absence du destinataire à l’adresse indiquée, le facteur responsable contactera le destinataire par téléphone, ou enverra un e-mail d’avertissement, et tentera une nouvelle livraison dans les jours suivants. Dans le cas où la livraison ne sera pas possible dans les jours suivants en raison de l’absence du destinataire, les produits commandés seront stockés dans la succursale compétente, ce qui entraînera des coûts de stockage facturés au client.

Après les jours de stockage sans livraison, les produits seront retournés au vendeur et la commande sera annulée conformément à l’art. 1456 du Code civil italien, sans préjudice du droit à une indemnisation pour les dommages résultant des frais de transport et de stockage, qui VULTURBIKE réserve le droit de retenir le remboursement.

Le risque de perte et de dommage aux produits, pour des raisons non imputables au vendeur, est transféré au client lorsque ce dernier, ou un tiers désigné par le vendeur et autre que le transporteur, prend possession physique du produit.

ATTENTION À LA LIVRAISON

Comme il s’agit de produits pouvant être cassés ou endommagés pendant le transport, avant d’accepter le colis, assurez-vous :

que le nombre de colis livrés correspond au nombre indiqué dans le document de transport ;
que l’emballage est intact et non modifié, même dans les matériaux de fermeture ;
que le colis soit livré avec diligence et compétence par le transporteur ;
de SIGNER avec RÉSERVE SPÉCIFIQUE DE CONTRÔLE en cas d’anomalie, le paquet non intact ou modifié, comme mieux spécifié ci-dessous ;
de vérifier l’intégrité du contenu dans les 24 heures suivant la livraison ;
photographier l’objet sous différents angles tels qu’il est reçu par le coursier.

RÉSERVE DE CONTRÔLE SPÉCIFIQUE

Avant d’accepter le colis, assurez-vous de l’état de l’emballage et de son contenu.

Le client a le droit de réaliser ses vérifications et D’ACCEPTER LE COLIS AVEC RÉSERVATION, lorsqu’il estime qu’il y a des raisons de le faire, sans être pressé de quitter l’expéditeur ni craindre de faire une réservation.

Il est du devoir et de la responsabilité du transitaire de transporter et de livrer les marchandises avec précaution, sans causer de dommages pendant le transport. Pour cette raison, en cas d’anomalies dans la livraison des marchandises, colis ou emballages endommagés par leur comportement, c’est le transporteur qui est responsable des dommages cachés liés au transport.

Pour affirmer cette responsabilité, il est nécessaire d’accepter la livraison avec RÉSERVE DE CONTRÔLE qui doit être SPÉCIFIQUE, c’est-à-dire bien motivée, écrivant « J’ACCEPTE AVEC RÉSERVE DE CONTRÔLE » + LA MOTIVATION

Exemples :

« J’ACCEPTE, SOUS RÉSERVE DE CONTRÔLE, POUR SUSPICION DE FALSIFICATION : si le colis est ouvert ou non parfaitement fermé ;

« J’ACCEPTE SOUS RÉSERVE D’INSPECTION EN CAS DE MAUVAISE MANIPULATION » : si elle n’est pas livrée avec soin ou diligence de la part du transporteur ;

« J’ACCEPTE SOUS RÉSERVE D’INSPECTION POUR UN COLIS VISUELLEMENT ENDOMMAGÉ » si le colis présente des dommages visibles ou est visuellement modifié.

DROIT DE RETRAIT

Le client consommateur a le droit de retrait, c’est-à-dire le droit de retourner les marchandises et d’obtenir un remboursement du montant qu’il a payé.

Le droit de retrait est exclu en cas de :

1. Achat par un client ayant le statut de professionnel conformément à l’art. 3, lettre c) du Code de la consommation ;

2. dans le cas de produits sur mesure ou clairement personnalisés (article 59 lettre c) du Code de la consommation).

Le droit de retrait peut être exercé dans un délai de quatorze (14) jours (« Période de retrait ») à compter du jour où le Consommateur ou un tiers, autre que le transporteur et désigné par le Consommateur, acquiert la possession physique du produit, ou, dans le cas de l’achat de plusieurs produits, à partir du jour de la livraison du dernier produit, ou même dans le cas de l’achat de produits comportant plusieurs lots ou plusieurs pièces, à partir du jour de la livraison du dernier lot ou de la dernière pièce.

Pour exercer le droit de retrait, le client doit informer le vendeur, avant l’expiration de la période de retrait, de sa décision de retrait, par le biais de toute déclaration explicite de sa décision de se retirer du contrat (« déclaration de retrait »), dont un modèle est disponible au lien suivant (télécharger le formulaire de retrait).), indiquant dans l’objet : « exercice du droit de retrait » ; et dans le corps de l’email : numéro de commande, date de commande, le(s) produit(s) pour lequel vous souhaitez exercer le droit de retrait ; À envoyer à : info@vulturbike.com

Les frais de retour des marchandises sont entièrement supportés par le client. Tous les frais de douane nécessaires pour retourner les marchandises relèvent également du client. Dans les quatorze (14) jours suivant la déclaration de retrait, le client doit retourner le produit soigneusement emballé, protégé, intact et complet avec tous ses accessoires, manuels, étiquettes d’origine, en utilisant l’emballage d’origine dans lequel il a été reçu. Le produit doit être retourné à :

VULTURBIKE

Via Fiera, 49

Rionero In Vulture 85028 (PZ)

À leur arrivée à l’entrepôt, VULTURBIKE vérifiera l’état du produit retourné et se réserve le droit de retenir le remboursement jusqu’à cette date.

Le client reconnaît et accepte expressément qu’à la fin de la vérification susmentionnée, la demande de retour sera refusée et que le produit acheté sera retourné au client, facturant les frais de port, dans le cas de :

- produit emballé, dont l’emballage d’origine manque, altéré ou endommagé par le client ou l’achat d’articles ;
- produit qui manque de certaines pièces, accessoires ou labels d’origine ;
- produit endommagé pour d’autres raisons que le transport, ou présentant des anomalies dans son état de conservation.

Sans préjudice de ce qui précède, le client qui exerce le droit de retrait est responsable de la diminution de la valeur des produits résultant de la manipulation des produits autres que nécessaires, afin d’établir leur nature, leurs caractéristiques et leur fonctionnement. Dans ce cas, le montant à rembourser sera réduit d’un montant égal à la baisse de valeur. Le client sera informé par communication dans les 3 jours suivant la réception des marchandises dans l’entrepôt. Dans le cas où le remboursement a déjà été effectué, le vendeur fournira les informations bancaires du paiement dû par le client en raison de la baisse de la valeur du produit.

GARANTIE

Les produits commercialisés sur le site sont couverts par la Garantie Légale de Conformité mentionnée à l’art. 129 et suivants du Code de la consommation, qui est réservé aux consommateurs en vertu de l’art. 3, paragraphe I, lettre a) du Code de la consommation. La garantie légale de conformité s’applique lorsque le manque de conformité survient dans les 2 ans suivant la livraison du produit (« période de validité de garantie »).

La garantie légale ne couvre aucun défaut causé par :

Événements accidentels ou événements causés par le client lui-même
Utilisation du produit de manière inappropriée par rapport à son usage normal prévu ou à ce qui est indiqué dans la documentation technique jointe
Manipulation du produit par le client ou des tiers chargés de l’installation.

Nous vous recommandons d’évaluer la conformité du produit au moment de la livraison, sans l’utiliser de manière incorrecte (par exemple, en appliquant l’autocollant de manière inappropriée). Nous ferons de notre mieux pour vous fournir toutes les informations dont le client a besoin.

Cependant, dans le cas où le produit présente un manque de conformité, le client a le droit d’obtenir :

(a) le rétablissement de la conformité

b) ou la réduction proportionnelle du prix

c) ou la résiliation de ce contrat.

Afin de rétablir la conformité des biens, le consommateur peut choisir entre réparation et remplacement, à condition que le recours choisi ne soit pas impossible ou, comparé au recours alternatif, n’impose pas de coûts disproportionnés au vendeur , en tenant compte de toutes les circonstances et, en particulier, les éléments suivants :

a) la valeur que l’actif aurait en l’absence de manque de conformité ;

b) l’étendue du manque de conformité ;

c) la possibilité d’utiliser le recours alternatif sans désagrément significatif pour le consommateur.

Le Consommateur a le droit à une réduction proportionnelle du prix ou à la résiliation du contrat de vente :

a) si le vendeur n’a pas effectué la réparation ou le remplacement ;

b) si un manque de conformité survient, malgré la tentative de la restauration ;

d) si le vendeur a déclaré ou il est clair d’après les circonstances, qu’il ne procédera pas à rétablir la conformité des biens dans un délai raisonnable ou sans désagrément significatif pour le consommateur.

Le consommateur n’a pas le droit de résilier le contrat si le manque de conformité n’est que mineur. C’est au vendeur de déterminer le montant mineur.

En cas de baisse de prix, elle se produira en proportion de la baisse de la valeur du produit.

En cas de manque de conformité, le client, dans la période de garantie, peut contacter le service client par e-mail à l’adresse indiquée dans l’en-tête indiquant le numéro de commande et en joignant des photos représentant le manque de conformité.

Le produit dont le manque de conformité est signalé doit être envoyé à VULTURBIKE qui assumera les frais de retour ou nommera son propre transporteur pour la collecte.

CONFIDENTIALITÉ ET POLITIQUE DE COOKIES

Pour les informations relatives au traitement des données personnelles effectuées par le Site, nous vous invitons à lire la Politique de confidentialité.

Pour les informations relatives aux cookies, c’est-à-dire les petits fichiers texte qui permettent de stocker les préférences des visiteurs afin d’améliorer la fonctionnalité du site, de simplifier la navigation en automatisant les procédures et d’analyser l’utilisation du site, nous vous invitons à lire la politique sur les cookies.

CRITIQUES

Les avis publiés sur le site sont collectés via le profil de l’entreprise Google My Business, auquel on fait référence pour mieux comprendre leur origine.

AVERTISSEMENT

VULTURBIKE décline toute responsabilité en cas de violation de ses obligations contractuelles en cas de circonstances imprévisibles ou de force majeure, y compris, mais sans s’y limiter, des actes de guerre ou de terrorisme, des grèves, des états d’urgence au niveau national ou local, une défaillance des infrastructures de transport, des interruptions de l’approvisionnement en électricité ou d’autres services publics, des tremblements de terre, ou d’autres catastrophes naturelles.

VULTURBIKE ne sera pas responsable des dommages, pertes et coûts subis par l’Acheteur en raison de la non-exécution du contrat pour des raisons non imputables à l’Acheteur, par conduite délibérée ou négligence grave. Dans tous les cas, l’acheteur n’aura droit qu’à un remboursement intégral du prix payé ainsi que de tous les frais accessoires encourus.

INDEMNITÉ

L’utilisateur s’engage à utiliser le Site et les produits achetés sur le site exclusivement conformément aux présentes Conditions générales, à des fins légales et en tout cas sans porter atteinte aux droits du vendeur et/ou de tiers. L’Utilisateur s’engage à indemniser le Vendeur, ses employés ou collaborateurs, contre toute réclamation pour dommages ou réclamations faites par des tiers pour des actes ou omissions commis par l’utilisateur lors de son interaction avec le Site ou en lien avec des achats de produits sur le Site.

INTÉGRALITÉ

Les Conditions générales comprennent toutes les clauses qui les composent. Si une disposition des présentes Conditions est jugée invalide ou déclarée invalide par la loi ou par décision d’un organisme compétent, les autres dispositions resteront pleinement en vigueur.

DROIT APPLICABLE ET COMPÉTENCE

Toutes les relations contractuelles entre les parties et ces Conditions Générales sont régies par la loi italienne. Pour tout litige relatif à l’application, à l’interprétation et à l’exécution des présentes Conditions générales, le Tribunal de Potenza a compétence exclusive, sauf si le Client est un Consommateur conformément à l’art. 3, paragraphe I, lettre a) du Code de la consommation. Dans ce cas, le tribunal du lieu où le consommateur réside ou a un domicile choisi a compétence.

RÉSOLUTION ALTERNATIVE DES DIFFÉRENDS

Le client peut utiliser la procédure de conciliation conjointe RisolviOnline (procédure ADR), un service indépendant et institutionnel fourni par la Chambre d’arbitrage de la Chambre de commerce de Milan, qui permet de conclure un accord satisfaisant, avec l’aide d’un conciliateur neutre et compétent, de manière amicale et sécurisée sur internet. Pour plus d’informations sur les règles de RisolviOnline ou pour envoyer une demande de conciliation, rendez-vous sur www.risolvionline.com

Conformément à l’art. 14 du Règlement (UE) n° 524/2013, le vendeur informe tous les consommateurs conformément à l’art. 3, paragraphe 1, lettre a) du Code de la consommation, qu’une plateforme européenne pour la résolution en ligne des litiges de consommateurs (la plateforme dite O.D.R.) a été créée. La plateforme O.D.R. est mise à disposition par la Commission européenne au lien suivant : http://ec.europa.eu/consumers/odr/. Cela porte sans préjudice du droit du client consommateur de porter le litige découlant des présents Conditions Générales devant les tribunaux compétents ordinaires, quel que soit le résultat de la procédure de règlement à l’amiable décrite ci-dessus, ainsi que la possibilité, lorsque les conditions sont remplies, de favoriser un règlement à l’amiable des litiges relatifs aux relations avec les consommateurs en recourant aux procédures mentionnées à la Partie V, Titre II-bis du Code de la consommation.

SERVICE CLIENT ET PLAINTES

Pour obtenir des informations, envoyer des communications, demander de l’aide ou déposer des réclamations, le client peut contacter le service client via :

- envoyer par e-mail à info@vulturbike.com

- téléphone au (+39) 0972 208663

- utiliser la section contact

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